Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lou Creuse Signe extérieur de différence
Alain GRANGETTE
Marc DUBREUIL

Numéro de dépôt :
3365611
Date de dépôt :
14/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2015
Lou Creuse Signe extérieur de différence de Alain GRANGETTE

Présentation de la marque Lou Creuse Signe extérieur de différence

Déposée le 14 juin 2005 par Alain GRANGETTE et Marc DUBREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lou Creuse Signe extérieur de différence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Les déposants sont Alain GRANGETTE domicilié(e) Erenas no 7,23210 AZAT-CHATENET - 23210 - France et Marc DUBREUIL domicilié(e) 1 rue Pierre de la Chapelle,23000 LA CHAPELLE-TAILLEFERT - 23000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loïc BRENGUES Canöé SARL domicilié(e) 27 rue Pierre de la Chapelle,23000 LA CHAPELLE-TAILLEFERT - 23000 - France.

La marque Lou Creuse Signe extérieur de différence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lou Creuse Signe extérieur de différence est expirée depuis le 14 juin 2015.

Alain GRANGETTE a également déposé les autres marques suivantes : Forge artistique d'Erenas


Alain GRANGETTE - Erenas no 7,23210 AZAT-CHATENET - 23210 - France

Marc DUBREUIL - 1 rue Pierre de la Chapelle,23000 LA CHAPELLE-TAILLEFERT - 23000 - France


Loïc BRENGUES Canöé SARL - 27 rue Pierre de la Chapelle,23000 LA CHAPELLE-TAILLEFERT - 23000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Couteaux, couteaux d'art et armes blanches. Couverts de tables – fourchettes cuillères. Couteaux d'art, objets d'arts avec façon en materiaux précieux. Objets en cuir à savoir malles et valises, selles, colliers, sacs à main, à dos, à roulettes portefeuille et bourses.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.